Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POST'ENVELOP L'ENVELOPPE DEJA TIMBREE
Monsieur Marcel CHAZOTTES

Numéro de dépôt :
1693000
Date de dépôt :
06/09/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/09/2001
POST\'ENVELOP L\'ENVELOPPE DEJA TIMBREE de Marcel CHAZOTTES

Présentation de la marque POST'ENVELOP L'ENVELOPPE DEJA TIMBREE

Déposée le 6 septembre 1991 par monsieur Marcel CHAZOTTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POST'ENVELOP L'ENVELOPPE DEJA TIMBREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Marcel CHAZOTTES domicilié(e) Le Verger du Petit Croigne, 13410 LAMBESC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN - France.

La marque POST'ENVELOP L'ENVELOPPE DEJA TIMBREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POST'ENVELOP L'ENVELOPPE DEJA TIMBREE est expirée depuis le 6 septembre 2001.

Marcel CHAZOTTES a également déposé les autres marques suivantes : MESSAGES SERVICE , OMS ORGANISATION MARKETING SERVICES , L'ENVELOPPE CHARTER , MESSAGES VACANCES , GROUPE AVM ALLO LES PROSù , MESSAGE


Monsieur Marcel CHAZOTTES - Le Verger du Petit Croigne, 13410 LAMBESC - France


Cabinet ROMAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Papier et articles en papier pour la correspondance, à savoir papier à lettres, cartes enveloppes, prospectus et imprimés publicitaires et commerciaux